L’inventaire des classifications et étiquetages (C&L) revisité est désormais disponible dans la nouvelle base de données de l’ECHA, ECHA CHEM. Comme annoncé dans notre actualité du 16/05), un webinaire sera proposé sur le sujet le 27 mai.

Notification Centres Antipoison - Rappel : l'ECHA propose un webinaire le 13/05 présentant une vue d'ensemble des changements concernant les notifications aux centres antipoison suite aux mises à jour du règlement CLP et à l'expiration de la période de transition.

Une nouvelle consultation publique concernant la classification et l’étiquetage harmonisés est en cours jusqu'au 13 juin 2025:
- Cinnamaldéhyde; 3-phénylprop-2-énal; aldéhyde cinnamique; cinnamal [1] (2E)-3-phénylprop-2-énal [2] (CE 203-213-9 ; CAS 104-55-2 [1], 14371-10-9 [2])

Classifications et étiquetages harmonisés - Le règlement CLP révisé par le règlement (CE) 2024/2865 introduit un nouveau mécanisme permettant d'intégrer à la liste des classifications harmonisées des substances dont les dangers ont été identifiés dans le cadre d’autres réglementations. Ce mécanisme est défini à l'article 37(7) du règlement CLP. L'objectif est d'éviter la duplication des travaux d’évaluation. Plus précisément, la Commission peut ajouter des substances directement à l'annexe VI du règlement CLP si elles sont déjà identifiées dans le cadre des règlements REACH/phytopharmaceutiques (PPP)/ ou biocides (BPR), comme présentant les dangers suivants :

• Perturbateurs endocriniens (PE) et/ou
• PBT (persistantes, bioaccumulables, toxiques) / vPvB (très persistantes, très bioaccumulables)

Des périodes transitoires sont prévues pour intégrer dans le CLP les résultats des évaluations des dangers réalisées et en cours dans le cadre de ces différentes législations. L’ECHA propose ainsi un schéma dynamique présentant les délais de mise en œuvre de cette nouvelle disposition en fonction des cas de figure. Page de l’ECHA (en anglais) « délais pour les substances provenant d'autres législations »

Deux nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés sont en cours jusqu'au 16 mai 2025: 
- 2-[(1R,6R)-3-méthyl-6-prop-1-én-2-ylcyclohex-2-én-1-yl]-5-pentylbenzène-1,3-diol ; cannabidiol (CE - ; CAS 13956-29-1) 
- 5-méthylhexan-2-one ; isoamylméthylcétone (CE 203-737-8; CAS 110-12-3)

Deux nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés, sont en cours :

- Néodécanoate de 2,3-époxypropyle (CE 247-979-2 ; CAS 26761-45-5), effets sur la cancérogénicité, jusqu'au 18 avril 2025 ; 

- N,N-dicyclohexylbenzothiazole-2-sulfénamide (CE 225-625-8 ; CAS 4979-32-2), effets de persistance et bioaccumulation,  jusqu'au 22 avril 2025

Une nouvelle consultation publique concernant la classification et l’étiquetage harmonisés, effets sur la reproduction, est en cours jusqu'au 28 mars 2025:

- Galaxolide [HHCB] (CE 214-946-9, n° CAS 1222-05-5)